06/07/2017
Evolution du PLU
Par arrêté municipal n° 17-0009 du 2 janvier 2017, Monsieur le Maire a ordonné l'ouverture d'une enquête publique sur le projet de [...]
06/07/2017
Evolution du PLU
Le 27 juin 2017, le Conseil Municipal a approuvé la création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP).
05/07/2017
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°17-0427 en date du 24 avril 2017.
12/10/2016
Evolution du PLU
Par l'arrêté municipal n°16-0953 en date du 29 septembre 2016
03/10/2016
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°16-0222 en date du 14 mars 2016, une enquête publique relative à la modification n° 11 du Plan Local [...]
11/07/2016
Projet
Pour préserver et valoriser son patrimoine bâti, la Ville de La Roche-sur-Yon est en cours d'élaboration d'une AVAP.
29/12/2015
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°15-0744 en date du 7 septembre 2015, une enquête publique relative au projet de modification n° 10 et à la mise [...]
29/12/2015
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°15-0460 en date du 27 mai 2015, une enquête publique relative à la mise en compatibilité du Plan Local [...]
29/12/2015
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°15-0982 en date du 18 novembre 2015...
07/10/2015
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°15-0460 en date du 27 mai 2015, une enquête publique relative à la modification n° 9 du Plan Local d’Urbanisme [...]
03/02/2015
Evolution du PLU
Par l’arrêté municipal n°14-2591 en date du 14 octobre 2014, une enquête publique relative à la modification n° 8 du Plan Local [...]
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