Annexes

Annexes

Les annexes indiquent, sur un ou plusieurs documents graphiques, les informations suivantes :

  • La protection du patrimoine archéologique
  • Le classement sonore des infrastructures routières
  • Le plan d’exposition au bruit de l’aérodrome des Ajoncs
  • Les repères géodésiques
  • Les risques naturels et technologiques
  • Lutte contre les termites
  • Les programmes d’aménagement d’ensemble
  • Le droit de préemption urbain
  • Un périmètre de prise en considération secteur gare
  • La notice des eaux pluviales
  • La notice des eaux usées et l’assainissement collectif
  • La notice de l’assainissement non collectif
  • La notice de l’eau potable et la défense incendie
  • La notice des déchets

Pièces jointes

Notice

Service Autorisations du Droit des Sols

5 rue La Fayette

Tél : 02 51 47 47 22

8h30 - 12h30 ; 13h30 - 17h30 du lundi au jeudi
8h30 - 12h30 ; 13h30 - 17h le vendredi

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